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Marques déposées par Institut de France
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Trois Mazarine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trois Mazarine
Institut de France

Numéro de dépôt :
4470013
Date de dépôt :
17/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2028
Trois Mazarine de Institut de France

Présentation de la marque Trois Mazarine

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2018 par Institut de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trois Mazarine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est Institut de France domicilié(e) 23 quai de Conti - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTWORK AVOCATS, Madame Marie-Hélène VIGNES domicilié(e) 53 RUE DE TURBIGO - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Trois Mazarine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trois Mazarine arrivera à expiration en date du 17 juillet 2028.

Institut de France a également déposé les autres marques suivantes : 3 Mazarine , Au 3 Mazarine , INSTITUT DE FRANCE 1795 , 23 quai de Conti , Au Trois Mazarine , DOMAINE DE CHANTILLY , INSTITUT DE FRANCE , 23 Conti


Institut de France - 23 quai de Conti - 75006 - Paris - France


ARTWORK AVOCATS, Madame Marie-Hélène VIGNES - 53 RUE DE TURBIGO - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Inscription le 29 octobre 2019 - Rejet partiel n°771562 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-29

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services de bureaux de placement ; portage salarial ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Contrôle technique de véhicules automobiles ;

Services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.